Marque expirée - Marque en non vigueur
LES ARTISANS CREATEURS DE SAVEURS
Numéro de dépôt :
3706415
Date de dépôt :
21/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2020
Présentation de la marque LES ARTISANS CREATEURS DE SAVEURS
Déposée par voie électronique le 21 janvier 2010 par la société LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ARTISANS CREATEURS DE SAVEURS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARTISANS CREATEURS DE SAVEURS est expirée depuis le 21 janvier 2020.
LE CELLIER DE LA SAINTE BAUME a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08
Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25